Mentions légales — notacalc.fr

Version 1.0 (beta) — 10 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site notacalc.fr est édité par Notagest, [FORME JURIDIQUE ET CAPITAL], immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro [SIREN/RCS], dont le siège social est situé [ADRESSE DU SIÈGE].

Numéro de TVA intracommunautaire : [N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE, le cas échéant].

Téléphone : [TÉLÉPHONE]. Site de l'éditeur : notagest.com.

2. Directeur de la publication

Anthony D'Haene.

3. Contact

contact@notagest.fr.

4. Hébergeur

Le site et les services en ligne associés sont hébergés par :

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007.

5. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure et l'ensemble de ses contenus (textes, visuels, logos, éléments graphiques, logiciels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de Notagest ou de ses concédants. Les dénominations « Notacalc » et « Notagest », ainsi que les logos associés, sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

6. Liens hypertexte

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus. La mise en place d'un lien vers notacalc.fr est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de l'éditeur et de ne pas laisser croire à une affiliation inexistante ; l'éditeur peut demander la suppression de tout lien.

7. Données personnelles et cookies

Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni traceur tiers ; seuls d'éventuels cookies techniques strictement nécessaires peuvent être utilisés. Pour le détail des traitements et de vos droits, voir la Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.